MENTIONS LEGALES
Propriétaire : Le site est produit et édité par la marque de LY’N MOROCCO marque enregistrée au OMPIC – Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale au nom EL HANI FADOUA, N92/93 Avenue Abou Bakr ESSADIK QUARTIER ALMASSIRA, LAAYOUNE, MAROC
Téléphone : +33 652576984
E-mail : contact@lyn-morocco.com
Directeur de publication : rafa rashdan
Responsable de la rédaction : rafa rashdan
Hébergeur : OVH, SAS au capital de 10 059 500 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Loi applicable
Le Site et la présente déclaration légale sont soumis à la loi française.
Modification des conditions d’utilisation
LY’N MOROCCO se réserve le droit de modifier les termes, conditions et avis du présent site à tout moment, notamment pour se conformer aux nouvelles réglementations ou lois ou pour améliorer la consultation du site par les utilisateurs (ci-après dénommé l’« utilisateur»). Toute modification concernant l’utilisation du site sera ajoutée à la présente déclaration.
Droits de propriété intellectuelle couvrant le site
Le site est une œuvre intellectuelle protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo, etc.) sont la propriété exclusive de LY’N MOROCCO, qui est seul autorisé à faire usage des droits de propriété intellectuelle correspondants. Droits de la personnalité, et qui n’accorde aucune licence, ni aucun autre droit, à l’exception du droit de visiter le site.
La reproduction de tout document publié sur le site est autorisée à des fins d’information uniquement, pour un usage strictement privé et personnel. Toute reproduction ou représentation du Site, totale ou partielle, ou de l’un des éléments qui le composent, sur tout type de support et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment à des fins commerciales, est expressément interdite.
Toutes les demandes d’autorisation doivent être envoyées à l’adresse électronique suivante contact@lyn-morocco.com
Toute utilisation non autorisée de quelque nature que ce soit constitué une infraction passible de sanctions pénales.
Utilisation du site
LY’N MOROCCO mettra tout en œuvre pour maintenir à jour le contenu du site et pour fournir à l’utilisateur de ce site des informations précises. LY’N MOROCCO ne peut, cependant, garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données incluses sur le site. LY’N MOROCCO décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur les données disponibles sur le Site, ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification desdites données. Toute erreur ou omission doit être signalée à l’adresse électronique suivante: contact@lyn-morocco.com